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Mentions Légales 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de Silvestre Stéphanie les informations suivantes.

1/ INFORMATIONS LEGALES

Siège Social  :

Stéphanie SILVESTRE 

291 avenue Général Norbert Riera,

Villa Roma,

83600 Fréjus, France

Siret : 535 262 547 00040 

Numéro de déclaration d'activité formateur 93 83 05823 83 auprès de la Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur

Gérante : Silvestre Stéphanie
Téléphone : +33 6 30 30 75 73  
E-mail : silvestrestephanie83@gmail.com

Locaux professionnels :

Av François Villon

83700 Saint Raphaël, France

Directeur de la publication : Silvestre Stéphanie 

Contact du responsable de la publication : silvestrestephanie83@gmail.com

2/ HEBERGEMENT ET CREDITS 

Conception, réalisation du site : Silvestre Stéphanie 

Hébergement : WIX

Crédits photographies et vidéographies : Stéphanie Silvestre, Justine Schappler, Pixabay, 123RF

3/ PROPRIETE INTELLECTUELLE​

​​L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de Béatitude Formation

Le site Internet Béatitude Formations (textes, éléments graphiques, et certaines photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

 

 


Dernière modification : 26/01/2024

 

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